Les groupes de travail du HCVA

Publié le : mardi 13 décembre 2016

Le Haut Conseil à la vie associative conduit ses réflexions grâce aux groupes de travail. Certains sont permanents (Engagement, Juridique) d’autres peuvent être à durée plus limitée (Bilan) ou pour répondre à une saisine spécifique.
Ils se réunissent en général tous les mois.

Engagement

Ce groupe traite des questions relatives au bénévolat, volontariat et toute forme
d’engagement.

Droit, Fiscalité et Financement

Ce groupe traite des questions juridiques concernant les associations dans leur ensemble.
Par ailleurs, en 2017 il contribue aux travaux sur la réforme du plan comptable.

Bilan

Ce groupe est chargé de la réalisation du Bilan de la vie associative qui sera publié
au printemps 2017.

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