Les Commissions du HCVA

Publié le : mardi 13 décembre 2016 - Modifié le : jeudi 5 décembre 2019

Le Haut Conseil à la vie associative conduit ses réflexions grâce aux Commissions. Certaines sont permanentes (Engagement, Juridique) d’autres peuvent être à durée plus limitée (Bilan) ou pour répondre à une saisine spécifique.
Elles se réunissent en général tous les mois.

Engagement

Cette commission traite des questions relatives au bénévolat, volontariat et toute forme
d’engagement.
En 2018-2019 les travaux porteront sur "le bénévolat pour tous". Comment donner toute sa réalité au principe : "l’association : école de démocratie".

Droit, Fiscalité et Financement

Cette commission traite des questions juridiques concernant les associations dans leur ensemble.
Les travaux sur la place des associations dans l’économie sociale et solidaire, l’implication citoyenne, la non lucrativité et la solidarité seront poursuivis en 2018-2019.
- A la suite de la réforme du plan comptable des associations et autres organismes sans but lucratif, le HCVA reprendra le guide comptable des associations, fondations et fonds de dotation réalisé par le Conseil national de la vie associative pour le mettre à jour à partir des nouvelles normes comptables.

Bilan

Le prochain bilan de la vie associative sera publié prochainement.

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