Le Haut Conseil à la Vie Associative
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Le réseau d’appui à la vie associative pour que chaque association puisse trouver près de chez elle un endroit, une personne pour répondre à ses questions.
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Articles
Le Haut Conseil à la vie associative
La création du Haut Conseil à la vie associative a été décidée à l’issue de la deuxième conférence de la vie associative de décembre 2009 dont le comité de suivi se réunit régulièrement à l’invitation du ministre chargé de la vie associative.
Vie du Haut Conseil à la Vie associative
Vous trouverez dans cette rubrique les textes fondateurs du HCVA, sa composition, etc.
HCVA - Impact des mesures proposées
La réunion plénière du HCVA du 15 janvier 2026 a été l’occasion pour celui-ci de revenir sur ses productions et de recenser les avancées réglementaires ou législatives qui se sont inspirées de ses travaux.
Bilan de l’activité du HCVA en 2025
Retrouvez la liste des avis et rapports remis par le Haut Conseil en 2025
Bilan de l’activité du HCVA en 2024
Retrouvez la liste des avis et rapports remis par le Haut Conseil en 2024
Avis rendus par le HCVA
Cette rubrique contient les avis du HCVA sur des projets de lois et de décrets comportant des dispositions relatives à l’ensemble des associations, ainsi que sur des questions dont il a été saisi ou s’est auto-saisi.
Rapport du HCVA sur la gouvernance des associations en 2026. Propositions pour une nouvelle approche
A partir du constat que, les bénévoles ne sont pas moins nombreux dans les associations mais qu’ils s’engagent différemment et surtout qu’ils sont de moins en moins nombreux à prendre des responsabilités dans les instances de gouvernance, le Haut Conseil à la vie associative a essayé de repérer les obstacles à ce type d’engagement et formuler quelques propositions.
Remise du rapport du HCVA sur l’intérêt général
Mercredi 25 mai 2016 a été remis au ministre chargé de la vie associative, le « Rapport sur la notion d’intérêt général fondant l’intervention des associations » du HCVA. Ce rapport a été adopté ce même jour en séance plénière.
Les nouvelles formes d’engagement
Le groupe bénévolat du Haut Conseil à la vie associative, intitulé désormais "engagement" a produit une note sur "les nouvelles formes d’engagement" et les changements que cela peut impliquer pour les associations.