Formation des bénévolesUn travailleur temporaire est-il suivi par la médecine du travail ?
Un salarié d'une entreprise de travail temporaire bénéficie du , mais ce suivi s'exerce à son statut. Ces conditions concernent notamment la visite d'information et de prévention (Vip) et le suivi individuel renforcé. Nous faisons un point sur la réglementation. même suivi médical que les autres salariés dans des conditions adaptées
Oui, le salarié temporaire bénéficie d'une . Vip
Elle est réalisée par le de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié. service de prévention et de santé au travail (SPST)
L'entreprise de travail temporaire peut, sous réserve de leur accord, faire réaliser cette visite par les organismes suivants :
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Service de prévention et de santé au travail interentreprises proche du lieu de travail du salarié
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Service de prévention et de santé au travail autonome de l'entreprise utilisatrice dans les conditions fixées par convention avec l'entreprise de travail temporaire.
La visite peut être effectuée pour 3 emplois . au maximum
À savoir
, le salarié temporaire bénéficie, ou à, d'un examen par le médecin du travail. À tout moment à sa demande celle de son employeur
Oui, le salarié temporaire bénéficie d'un s'il est exposé à un (amiante, rayonnements ionisants, etc.). suivi individuel renforcé risque particulier
est dans ce cas réalisé par le . Il peut être effectué pour 3 emplois . L'examen médical d'aptitude médecin du travail de l'entreprise utilisatrice au maximum
Si le salarié temporaire est affecté à un poste présentant un , l'entreprise utilisatrice doit organiser un examen médical d'aptitude. Cet examen médical n'est pas réalisé si le salarié a bénéficié d'un suivi individuel renforcé. en cours de mission risque particulier
À savoir
, le salarié bénéficie, ou à , d'un par le médecin du travail. À tout moment à sa demande celle de son employeur examen
La réglementation varie selon que le salarié a bénéficié d'une Vip ou d'un suivi individuel renforcé :
Il n'est de nouvel examen médical d'aptitude si les conditions suivantes sont réunies : pas réalisé avant une nouvelle mission
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Connaissance par le d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les personnel de santé 2 années précédant l'embauche
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Travailleur appelé à occuper un présentant des risques d'exposition équivalents emploi identique
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Au cours des , le médecin du travail n'a pas émis ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail. 2 dernières années d'avis d'inaptitude
Il n'est de nouvel examen médical d'aptitude si les conditions suivantes sont réunies : pas réalisé avant une nouvelle mission
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Connaissance par le médecin du travail d'un avis d'aptitude pour le même emploi émis lors des 2 années précédant l'embauche
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Travailleur appelé à occuper un présentant des risques d'exposition équivalents emploi identique
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Au cours des , le médecin du travail n'a pas émis ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail. 2 dernières années d'avis d'inaptitude
Oui, le salarié temporaire peut bénéficier des visites médicales suivantes :
Le salarié temporaire en arrêt de travail peut bénéficier,, d'une visite de . de plus de 30 jours à sa demande préreprise
Le salarié temporaire bénéficie d'une visite de reprise dans les cas suivants :
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Après un congé maternité
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Après une absence pour maladie professionnelle
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Après une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail
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Après une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel.
L'employeur organise cette visite au plus tard suivant la reprise. dans les 8 jours
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Textes de référence
- Code du travail : article L1251-22
Obligations de l'employeur relative à la médecine du travail - Code du travail : articles R4625-8 et R4625-9
Dispositions communes suivi individuel de l'état de santé des travailleurs temporaires - Code du travail : articles R4625-10 et R4625-11
Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs temporaires - Code du travail : articles R4625-12 à R4625-14
Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs temporaires - Code du travail : article R4625-17
Dossier médical - Code du travail : articles R4624-29 à R4624-33
Visites de préreprise et de reprise du travail - Code du travail : article R4624-34
Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail - Code du travail : article L4624-2-2
Visite médicale de mi-carrière
Mise à jour le F2338
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