L’association comme acteur économique
COLLECTIF, "Concurrence lucrative – Les associations sur le ring" [Dossier], JURIS ASSOCIATIONS - n° 652, février 2022 - pp. 15-32
| Mathilde RENAULT TINACCI, Les modèles socio-économiques des associations : diversité des approches, INJEP ; DJEPVA ; France. Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports, 2021 - 2 p. Collection : Fiches Repères, n° 58, octobre |
| Mathilde RENAULT TINACCI (Dir.), Emmanuel PORTE, Laurent BESSE, Viviane TCHERNONOG, Les modèles socio-économiques des associations : spécificités et approches plurielles, La Documentation française ; INJEP ; République française ; Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l’Education Populaire ; Direction de l’information légale et administrative, 2021 - 285 p. |
La Navette, Les activités économiques et commerciales des associations, Territorial éditions, 2021 - 68 p. Collection : Guide pratique d’associations mode d’emploi - Gestion et finances
UNIOPSS, "Les associations réinventent l’innovation !", Les cahiers de l’UNIOPSS, 2021, Collection : n° 23, janvier
COLLECTIF, "Associations en difficulté : péril en la demeure" [Dossier], JURIS Associations - n° 618, mai 2020 - pp. 16-35
Assemblée nationale, Les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, rapport de la commission d’enquête de l’assemblée nationale, novembre 2014
Philippe FREMEAUX, L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire, rapport d’économie, novembre 2013
La Fonda, "Associations et économie : quelle capacité d’innovation et quelles ressources pour sortir de la crise ?",, note d’éclairage, mars 2012
Mélanie VANDERSCHELDEN, "La place du secteur associatif et de l’action sociale dans l’économie, Deux dimensions de la vie sociale à l’aune des comptes nationaux", Insee première, n°1356, juin 2011
Laurent BISAULT, "Le tiers secteur, un acteur économique important", Insee première, n°1342, mars 2011
L’accompagnement politique et financier par les pouvoirs publics en France
Martin BOBEL, Dominique JOSEPH, Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique, Conseil économique, social et environnemental (CESE) ; Commission Economie et finances, 2024 - 194 p.
| Julien TALPIN, Pierre BONNEVALLE, "Autonomie associative et financements publics : une enquête localisée", INJEP, 2024, 70 p., Collection : Soutien à la recherche |
| Mathilde RENAULT TINACCI, Emmanuel PORTE, Le soutien national à la vie associative - Enquête exploratoire sur une action publique émiettée, INJEP, 2024 - 136 p. Collection : INJEP - NOTES & RAPPORTS / Rapport d’étude |
Mauricio ARANDA, "L’Etat, les associations et le vagabondage - Rapports de force et réforme empêchée du volet assistanciel de l’Etat social", Gouvernement & Action publique - n° 2, vol. 12, avril-juin 2023 - pp. 9-35
William VERRIER, "Accompagner, mettre en réseau et valoriser les métiers dans une logique d’innovation publique. L’exemple du Lab métier JEPVA de la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)", Les Publications du Lab Métier - n° 1, novembre 2023 - 7 p.
Pauline SCHERER, Jordan PARISSE (Préfacier), Emmanuel PORTE (Préfacier), Anaïs MAINFRAY, L’alimentation à la croisée des champs de l’action publique et de la vie associative, INJEP ; DJEPVA ; France. Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports, 2022 - 88 p. Collection : Cahiers de l’action, n° 58, avril
Marc GUIDONI, "Loi sur le respect des principes de la République : quelles conséquences pour les associations ?", Le Journal de l’animation - n° 223, novembre 2021 - pp. 76-81
Cour des comptes, Le Fonds pour le développement de la vie associative, Cour des comptes, 2021 - 78 p.
Mission ministérielle, Alliance stratégique entre associations, entreprises et collectivité, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse, Mai 2020
COLLECTIF, "Associations et collectivités" [Dossier], La Tribune Fonda - n° 245, mars 2020 - pp. 9-48
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Yves BLEIN, Simplifications pour les associations, rapport parlementaire, octobre 2014
Recherches & Solidarités, Perception et attentes des associations vis-à-vis des conseils régionaux : résultats d’enquêtes, avec le soutien de l’Association des Régions de France et de la Caisse des Dépôts, octobre 2014
La Gazette des communes, Association mode d’emploi, Baromètre 2013 des relations entre associations et collectivités locales, Résultats d’étude, novembre 2013
Yves BLEIN, Laurent GRANDGUILLAUME, Jérôme GUEDJ, Régis JUANICO, Impact de la mise en œuvre du Crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif, rapport parlementaire, décembre 2013
Amélie ARTIS, Regards sur les politiques territoriales d’ESS en France Tome 1 & Tome 2, RTES, juillet 2013
J.P. DEMAËL, Philippe JURGENSEN, Jean-Jack QUEYRANNE, Pour des aides simples et efficaces au service de la compétitivité, juin 2013
Junior Consulting Sciences Po, P.H. Dutheil, A. Vaccaro, Étude sur la rénovation de l’intérêt général en France. Pour une définition évolutive et co construite de l’intérêt général, étude pour l’Institut Pasteur, avril 2013
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Viviane TCHERNONOG, "Le secteur associatif et son financement", CNAF Informations sociales, 2012/4 n°172, pages 11 à 18
Viviane TCHERNONOG, Jean-Pierre VERCAMER, Les associations entre mutations et crise économique. État des difficultés, Deloitte in Extenso, octobre 2012
Muriel MARLAND-MILITELLO, Libérer les générosités associatives, Livre blanc, juin 2012
CPCA, Viviane Tchernonog, France Active, Associations, comment faites-vous face à la crise ?, Résultats de l’enquête, septembre 2011
Luc FERRY, La représentation du monde associatif dans le dialogue civil, Conseil d’Analyse de la Société, 2010
Viviane TCHERNONOG, « L’état du financement public des associations », Juris Associations, Spécial Forum national des associations et fondations, 2009
Gabrielle FACK, Camille LANDAIS, "Les incitations fiscales aux dons sont-elles efficaces ?", INSEE, Économie et statistique, n°427-428, 2009
Pierre MORANGE, La gouvernance et le financement des structures associatives, octobre 2008
Jean-Louis LANGLAIS, Pour un partenariat renouvelé entre l’État et les associations, juin 2008
L’accompagnement par l’Union Européenne
Racine et Ministère de l’économie, Portraits en actions, voyage au cœur des microprojets français soutenus par le Fonds social européen, novembre 2008
CNVA, Avis sur la politique de cohésion de l’Union Européenne 2007-2013, les fonds structurels et les associations, 7 juin 2005
Dons des particuliers
Recherches & Solidarités, La Générosité des Français - 28ème édition, novembre 2023
La Générosité des Français est publiée chaque année.
France Générosité, Etude sur le don des 35-54 ans, novembre 2023
France Générosité, Baromètre de la générosité 2022, mai 2023
Le Baromètre de la générosité est publié chaque année.
France Générosité, Baromètre du crowdfunding en France en 2021, février 2022
Le Baromètre du crowdfunding est publié régulièrement.
| Chantal BRUTEL, "Dons aux associations : les ménages modestes fournissent un effort financier important", INJEP ANALYSES & SYNTHESES - n° 35, juin 2020 - 4 p. |
Observatoire de la Philanthropie, Panorama national des générosités, synthèse du Panorama national des générosités, avril 2018
Recherches & Solidarités, Les dons 2017 au titre de l’ISF, 3ème édition, avril 2018
France Générosités, Les grands donateurs en France, octobre 2017
Apprentis d’Auteuil, Baromètre du don ISF, Vague 4, étude Ipsos pour Apprentis d’Auteuil, Février 2017
France Générosités, Les jeunes et la générosité, octobre 2016
IDAF, Agence Limite, AFF, 6ème édition de l’étude e-donateurs, mars 2016 : synthèse de l’étude, infographie de l’étude
France Générosités, Etude sur les plateformes de crowdfunding, mars 2016 :
Les plateformes de collecte de dons - Etude juridique
Les plateformes de collecte de dons - Benchmark
Fondation de France, La France qui donne, état de la recherche sur le don en France, décembre 2015
Agence Limite, IFOP, Le don en ligne en France, 5ème baromètre annuel sur les e-donateurs, mars 2015
France Générosité, Médiaprism, Non donateurs aux associations et fondations : mieux les connaitre pour mieux les convaincre, janvier 2014
France Générosités, Enquête « Donateur qui es-tu ? », octobre 2013
France Générosités, Gwenaëlle DUFOUR et Régis VABRES, "Les dons « oubliés », les dons innovants", Étude juridique et fiscale, novembre 2012
Fondation de France, La philanthropie à la française. L’engagement au service du progrès social, septembre 2012
Cécile BAZIN, Marie DUROS, Iwanig LE VAILLANT, Jacques MALET, La générosité des Français en régions, Recherches et solidarités, octobre 2010
Gabrielle FACK, Camille LANDAIS, "Les incitations fiscales aux dons sont-elles efficaces ?", INSEE, Economie et Statistique, n°427-428, 2009
Cerphi, France Générosités, D’un tsunami à l’autre. État des lieux de la générosités des Français, décembre 2009
Elise AMAR, Solveig VANOVERMEIR, « Donner aux organismes caritatifs : est-ce seulement une question de niveau de vie ? », INSEE Première, n°1186, mai 2008
Géraldine MICHEL, Sophie REUNIER, La marque associative : les composantes et l’impact sur le don, laboratoire Grégor, décembre 2007
Cécile BAZIN, Jacques MALET, Donner son sang en France, Cerphi, juin 2007
Cécile BAZIN, Marie DUROS, Hadrien RIFFAUT, Jacques MALET, Enquête nationale auprès des personnes favorables au don d’organes, France Adot, Cerphi, 2007
Mécénat d’entreprise
Admical, Baromètre du mécénat d’entreprise 2022 , novembre 2022
Cette étude est publiée tous les deux ans.
Recherches & Solidarités, Mécénat : déclarations fiscales des entreprises, mai 2022
| Mathilde RENAULT TINACCI, Osia Alexandrina VASCONCELOS, Expériences de mécénat de compétences en association : une forme particulière d’engagement ?, INJEP, 2020 - 165 p. Collection : INJEP - NOTES & RAPPORTS |
Admical, Les Français et le mécénat des entreprises et des entrepreneurs, Rapport d’étude, Octobre 2017
Medef, Le Rameau, Construire ensemble, guide des relations associations-entreprises, avril 2014
France Générosités, Évolution des dons déclarés par les entreprises au titre de l’impôt sur les sociétés en 2011, février 2014
Michel HERBILLON, Les nouvelles formes du mécénat culturel, Commission des affaires culturelles et de l’éducation, 15 février 2012
Admical, Mieux comprendre les flux financiers du mécénat d’entreprise, résultats de l’enquête, décembre 2011
CIDES, Chorum-Le Rameau, Référentiel des partenariats associations-entreprises, novembre 2011
Dons à l’étranger
Observatoire de la Fondation de France / CERPhi, Panorama de la philanthropie en Europe, avril 2015
Steve MACLAUGHLIN, How Nonprofit Fundraising Performed in 2014, Charitable Giving Report, mars 2015
European Fundraising Association, Fundraising in Europe. A decade of change, mars 2013
Perrine DAUBAS (dir.), La philanthropie dans le monde. Législations comparées, droit communautaire et dons transnationaux, France Générosités, 2e édition, octobre 2010