Une association peut-elle demander à une mairie d’être son siège social ?

Un véhicule terrestre à moteur est un engin , conçu pour (hors rails) et de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule. motorisé circuler au sol destiné au transport

Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction. plusieurs catégories

Véhicules de tourisme et utilitaires

• Voitures particulières (VP)

• Véhicules utilitaires légers (VUL)

• Camions et poids lourds

• Camping-cars

2 et 3 roues motorisés

• Cyclomoteurs (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h)

• Motocyclettes légères (≤ 125 cm³)

• Motos (toutes cylindrées)

• Scooters

• Tricycles motorisés

Quads et engins assimilés

• Quads légers (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h, ≤ 350 kg à vide)

• Quads lourds (autres quads homologués)

• Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisés

Véhicules à 4 roues légers

• Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers

• Quadricycles lourds à moteur

Engins spéciaux motorisés

• Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)

• Véhicules forestiers

• Matériel de travaux publics (engins de chantier)

• Engins de nettoyage, de déneigement

Transports collectifs motorisés

• Autobus, autocars

• Minibus

• Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)

Véhicules prioritaires ou d'intérêt général

• Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers

• Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)

• Véhicules militaires (en dehors d’exemptions spécifiques)

Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les règles suivantes :

• Il doit être assuré, même s’il ne roule pas

• Il doit être immatriculé (avoir une carte grise et une plaque)

• Il peut avoir besoin d’un contrôle technique

• Il doit respecter le code de la route

• Il peut être concerné par des règles environnementales (par exemple, ). vignette Crit’Air