Actualités
Rescrit mécénat au profit d’organismes recevant des dons FAQ
FAQ sur la demande de rescrit mécénat au profit d’organismes recevant des dons.
Séance plénière présidée par la ministre Prisca Thévenot le 7 décembre 2023
Jeudi 7 décembre, le Haut Conseil à la vie associative s’est réuni en séance plénière sous la présidence de Prisca Thévenot, secrétaire d’Etat chargée de la vie associative, et en présence de Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative.
Avis du HCVA sur la proposition de directive relative aux associations transfrontalières européennes
Au cours de la séance plénière du 7 décembre, le Haut Conseil a adopté un avis en réponse à la proposition de directive relative aux associations transfrontalières européennes.
Jérémie Peltier nommé au Haut Conseil à la Vie Associative
La Première ministre nomme Jérémie Peltier au Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA)
Présentation et propositions du Haut Conseil
Dans ce document synthétique, le Haut Conseil à la vie associative présente quelques pistes susceptibles de donner aux associations les moyens de se développer et, ainsi, de mieux jouer leur rôle dans la société.
Installation du Haut Conseil à la vie associative
Sarah El Haïry, Secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de l’engagement, a installé le 18 novembre 2021, le Haut Conseil à la vie associative dont les trente membres ont été nommés par le Premier ministre par arrêté du 1er octobre 2021.
Note « Analyses et propositions sur le bénévolat » - 15 septembre 2021
Par courrier du 20 juillet dernier, le HCVA a été saisi par le cabinet de Madame le Secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de l’engagement pour présenter ses analyses et propositions sur le bénévolat, « tant sur les problématiques liées aux rétributions du travail bénévole que sur la question de la certification des compétences acquises dans ce cadre ».
Bilan de la vie associative 2019-2020
Lors de sa plénière du 30 septembre 2021, le HCVA a présenté à Madame la Secrétaire d’Etat en charge de la jeunesse et de l’engagement son Bilan de la vie associative pour 2019-2020.
Un nouveau guide des règles comptables applicables aux ESSMS
Le 8 novembre 2019, l’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté un nouveau règlement comptable n° 2019-04, applicable aux activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but non lucratif.
Un nouveau règlement comptable 2020-08 homologué le 29 décembre 2020 apporte des précisions visant à améliorer la compréhension du règlement 2018-06
L’ANC a publié les règlements comptables 2018-06 et 2019 04 qui ont fait l’objet par le HCVA de la réalisation des deux ouvrages mentionnés ci-après pour permettre aux entités concernées d’appréhender les nouvelles règles applicables au 1er janvier 2020.
Les enjeux d’une mobilisation citoyenne à l’épreuve de la COVID
Notre pays traverse une des crises les plus aigües de son histoire. Une crise sanitaire, doublée d’une crise sociale et économique dont certains effets sont encore loin d’avoir été perçus. Mais, en même temps, cette crise a fait éclore une vague de solidarité sans précédent. Dès le premier jour, les associations se sont mobilisées. Qu’en sera-t-il demain, cette formidable « levée » de citoyenneté pourrait-elle tenir dans la durée, à quelles conditions et avec quels moyens ?
Disparition d’Edith Arnoult-Brill
Edith Arnoult-Brill militante associative depuis de très nombreuses années, ancienne présidente du Conseil National de la Vie associative, fut à l’initiative de la création du Haut Conseil à la Vie associative.
Parution du bilan 2017-2018 de la vie associative
Le bilan 2017-2018 réalisé par le HCVA vient d’être publié à la Documentation française. Pour cette 3ème édition, le thème retenu est celui des relations entre les pouvoirs publics et les associations.
Guide pratique des règles comptables applicables aux associations, fondations et fonds de dotation au 1er janvier 2020
A la suite des travaux conduits par l’autorité des normes comptables (ANC) en 2018, auxquels a participé le HCVA, un nouveau règlement comptable applicable aux organismes sans but lucratif entre en vigueur au 1er janvier 2020. (Arrêté du 26 décembre 2018 portant homologation des règlements de l’Autorité des normes comptables, n° 2018-06 du 5 décembre 2018, voir n° 2018-06 annexe pp 38-74)